FICHE TECHNIQUE
Les risques liés
aux sols
Selon l’implantation d’un projet, ce dernier peut être soumis à des risques dus au sol, à l’eau ou à l’activité humaine. Le sol est un matériau par nature hétérogène et non-visible. Les caractéristiques des sols et de l’environnement d’un projet de construction peuvent amener des risques variés qu’il faut savoir anticiper.
Les sols présentent un certain nombre de risques pour les projets de constructions ou rénovations qui sont susceptibles d’engendrer des désordres structurels (humidité, fissuration, etc.). C’est la raison pour laquelle, il est important d’examiner le terrain et sa structure.
Les différents types de risques
Avant de réaliser un projet de construction ou d’agrandissement, il faut pouvoir identifier les risques majeurs liés au sol et de proposer des solutions pour traiter les contraintes éventuelles. Voici les principaux risques liés aux sols à identifier :
» RETRAIT ET GONFLEMENT DES ARGILES
Mouvements de terrain lors de sécheresses ou en cas de présence d’eau.
» EROSION COTIERE
Certaines zones littorales sont impactées par le recul du trait de côte.
» MOUVEMENTS DE TERRAINS
Écroulements et chutes de blocs, coulées boueuses, glissements de terrain. En savoir +
» SEISME
Les zones de sismicité sont définies par arrêté. Selon cette classification, la Loi peut imposer une réglementation parasismique spécifique aux projets et bâtiments. En savoir +
» CAVITÉS
Projet à proximité d’anciennes mines, par exemple. En savoir +
Il peut exister d’autres risques relatifs aux sols : pollution, nappes, aménagements récents ou anciens, termites et champignons (comme la mérule). Plusieurs spécialistes peuvent vous aider, vous renseigner et réaliser des études pour vous permettre d’évaluer les risques liés aux sols.
Se renseigner et évaluer
L’attestation du sous-traitant n’est pas concernée par l’arrêté du 5 janvier 2016. Cependant, dans les faits et au regard des contrats types de sous-traitance, il convient de vérifier les points suivants :
» Le PRR : le Plan de Prévention des Risques relève de la responsabilité de l’Etat pour maîtriser les constructions dans les zones exposées à un ou plusieurs risques. Le champ d’application du règlement couvre les projets nouveaux, et les biens existants. Il peut également définir et rendre obligatoires des mesures générales de prévention, de protection et de sauvegarde.
» Géorisques : Sur le site internet georisques.gouv.fr, vous trouverez un recensement des différents risques présents dans votre commune. Ce site vous propose également un libre accès à de nombreuses informations thématiques et liens vers des ressources externes.
» Les bureaux d’études géotechniques : vous pouvez faire appel à des géotechniciens spécialisés dans l’étude des sols. Après examen, ils seront en mesure d’évaluer le risque et de vous conseiller dans l’orientation et la conception de votre projet. Ces études peuvent être obligatoires et imposée pour les construction neuves et certaines rénovations.
Support incontournable du secteur de la construction, l’agence Qualité Construction met à votre disposition de nombreuses ressources, dont une plaquette de prévention destinée aux particuliers.
Pour en savoir plus :
» Géorisques, le site de référence sur les risques majeurs naturels et technologiques : http://www.georisques.gouv.fr/
» Les ressources documentaires Qualité Construction : https://qualiteconstruction.com/nos-ressources/
» La Loi Elan : https://www.gouvernement.fr/action/elan-une-loi-pour-l-evolution-du-logement-de-l-amenagement-et-du-numerique